L’AMF a récemment publié ses priorités de supervision pour 2025, mettant en avant plusieurs axes stratégiques pour assurer la conformité et la résilience des acteurs financiers. Cette année, plusieurs thématiques seront au cœur des contrôles du régulateur, avec un renforcement des exigences et de potentielles sanctions en cas de non-respect.
Parmi ces priorités, on retrouve notamment :
- Les fonctions de conformité et de contrôle interne ;
- La cybersécurité et la LCB-FT, qui feront l’objet de supervisions récurrentes.
Ces évolutions confirment la nécessité pour les sociétés de gestion d’adopter des pratiques plus structurées et des outils leur permettant de gagner en transparence, en traçabilité et en efficacité.
Quels sont les principaux défis à anticiper ?
1. Les modalités d’établissement et de mise en œuvre des plans de conformité et de contrôle interne
L’AMF exige des sociétés de gestion qu’elles établissent des plans de contrôle permanent et périodique en lien avec leur grille d’agrément et adaptés à leur activité. Leo aide les sociétés de gestion sur ce point précis avec :
- Des plans de contrôle adaptés selon la stratégie de la SGP et sa grille d’agrément, pour assurer un déploiement facile et un suivi rigoureux du plan de contrôle par les fonctions de contrôle interne.
- Une distinction claire entre le contrôle permanent et le contrôle périodique, afin d’éviter toute interférence entre les deux niveaux.
- Une meilleure visibilité pour la direction, avec un accès en temps réel à l’état des contrôles, des recommandations et des actions correctives.
2. Suivi des recommandations
L’AMF poursuit que les « travaux porteront » aussi sur « le dispositif de suivi des recommandations et des demandes de remédiation émises par le contrôle interne ». Nous avons développé un module de suivi efficace des recommandations, accessible aux opérationnels de la SGP et permettant notamment :
- D’attribuer les recommandations aux personnes responsables, de recevoir des rappels automatiques pour apurer la recommandation avant la date cible fixée en interne, et ainsi s’assurer de leur résolution.
- Pour les instances dirigeantes, un accès en temps réel à l’état d’avancement des recommandations, garantissant une meilleure supervision des actions correctives et une réactivité accrue face aux risques de non-conformité identifiés.
Cela va dans le sens de l’AMF, qui mentionne également le reporting aux instances dirigeantes. Grâce à Leo, ces dernières ont accès au suivi du plan de contrôle en temps réel ainsi qu’aux recommandations.
3. Reportings AMF
Les contrôles porteront aussi sur les reportings envoyés à l’AMF. Chez Leo, nous avons développé deux fonctionnalités clés :
- Un suivi précis des échéances réglementaires grâce à notre registre de reportings réglementaires. Ce dernier vous permet de programmer des rappels pour éviter tout retard ainsi que d’archiver les documents envoyés au régulateur, assurant ainsi une traçabilité optimale.
- Une gestion optimisée des points FRARAC, en permettant d’intégrer automatiquement les données des fiches de contrôle dans un registre FRARAC, facilitant ainsi votre saisie dans ROSA.
4. La cybersécurité et la LCB-FT sous haute surveillance
L’AMF a annoncé que les contrôles sur la cybersécurité seront intensifiés en 2025. La mise en conformité avec DORA est désormais un impératif pour les sociétés de gestion. Nous vous aidons notamment à travers les modules suivants :
- Un rapport de classification des risques liés aux incidents cyber.
- Des registres de tests de résilience pour assurer un suivi structuré et documenté.
- La formation et la sensibilisation des collaborateurs aux bonnes pratiques en cybersécurité.
Concernant la LCB-FT, vous bénéficiez de :
- Nos fiches de contrôle dédiées aux obligations LCB-FT, côté actif et passif.
- Notre rapport annuel LCB-FT pour envoi à l’AMF.
- Notre formation e-learning LCB-FT, avec quizz et certificats pour garantir la traçabilité des formations.
Les priorités de l’AMF pour 2025 soulignent le besoin croissant de cadres de conformité robustes et d’une surveillance proactive.
Contactez-nous dès aujourd’hui pour découvrir comment nous pouvons vous accompagner dans ces nouveaux enjeux réglementaires.
